Conditions générales
Le site Web Romy Foods est disponible pour tous les utilisateurs et est accessible en vertu des conditions suivantes. À chaque fois que vous accédez à ce site Web et que vous l’utilisez, vous acceptez de vous conformer et d’être liés par ces conditions générales. En outre, notre politique de confidentialité régit la relation avec tous les utilisateurs relativement au site Web.
Romy Foods Corporation Limited est une société incorporée à Malte, dont le siège social est 185E, Old Bakery Street, Valletta, VLT1455, Malte, avec un numéro d’inscription C 63159 ci-après appelé « la Société ». Romy Foods Corporation Limited est responsable de ce site Web et des informations contenues en-cela.
Restrictions d’utilisation relativement aux droits de propriété intellectuelle
Les éléments de ce site Web, tels que les graphismes, dessins, photographies, logos, marques, images, textes, audio et vidéo sont protégés par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelles. En outre, la conception du site, l’interface utilisateur, l’interface visuelle et toutes les applications de logiciel, le code source sous-jacent et tous les autres matériaux, inclus mais sans y être limités à la conception, disposition et élément visuel de ces Matériaux, contenus sur ce site Web font l’objet de droits d’auteur détenus par cette société ou leurs fournisseurs de contenu et technologiques. Tous droits réservés.
Aucune partie de ce site Web ne peut être copiée électroniquement ou autrement, sauf selon le cours normal d’utilisation du site Web via Internet et pour l’utilisation efficace des services incorporés au site. Toute modification, distribution ou reproduction de toute partie de ce site Web sur n’importe quel autre site Web ou autre est explicitement interdite.
Toutes les marques, logos et noms commerciaux de produits utilisés sur ce site Web sont des marques ou noms commerciaux de leur détenteur respectif. Il est explicitement interdit d’utiliser n’importe lequel de ces droits. Toute utilisation est considérée en tant que violation des droits du détenteur relativement à quoi la Société n’aura aucune responsabilité.
Il est interdit de consulter ce site Web par des moyens automatiques, c’est-à-dire en utilisant des « collecteurs » ou « robots d’indexation », dans le but de collecter systématiquement des informations du site Web ou de lier fonctionnellement le contenu du site Web à un autre site Web.
Aucun hyperlien ne peut être configuré lorsqu’un utilisateur Internet peut voir ce site Web dans le cadre d’un autre site Web.
Liens au site Web de tierces parties
Ce site Web contient des hyperliens vers d’autres site Web de filiales de la « Société ». Différentes conditions générales peuvent être applicables à ces hyperliens, tel qu’indiqué sur les sites Web respectifs.
Informations qui nous sont soumises
Les soumissions ou informations que vous envoyez à ce site Web ne contiendront pas de matériaux choquants, pornographiques, diffamatoires, blasphématoires, illégaux ou susceptibles d’enfreindre toute loi applicable.
Utilisation non acceptable
Ce site Web ne peut pas être utilisé d’une manière qui gêne les utilisateurs Internet ou affecte de manière négative les informations contenues en cela ou interrompt autrement le bon fonctionnement de ce site Web et/ou le logiciel contrôlant ses applications.
Modifications à ces conditions générales
La Société se réserve le droit de modifier ces conditions générales. Toute nouvelle version de ces conditions générales sera applicable à toute utilisation ultérieure de ce site Web après que la version révisée aura été publiée sur le site Web.